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Marques déposées par monsieur DUPRAZ Dominique
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ROYAL SOLS ET MURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL SOLS ET MURS
Monsieur DUPRAZ Dominique

Numéro de dépôt :
1289127
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque ROYAL SOLS ET MURS

Déposée le 18 octobre 1984 par monsieur DUPRAZ Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ROYAL SOLS ET MURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUPRAZ Dominique domicilié(e) 10 rue de Tunis, 73000 BARBERAZ (dossier no 2038855) - France.

La marque ROYAL SOLS ET MURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL SOLS ET MURS est expirée depuis le 18 octobre 2004.

DUPRAZ Dominique a également déposé les autres marques suivantes : HOME-MOQUETTES , HOME-TAPIS


Monsieur DUPRAZ Dominique - 10 rue de Tunis, 73000 BARBERAZ (dossier no 2038855) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1994 n°2038855 - Publication au BOPI 1994-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

- Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.- Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.